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BCE annonce son intention de lancer une offre publique de rachat dans le cours normal des activités visant ses actions privilégiées

November 5, 2020
By Bell Canada;BCE inc.;
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Le présent communiqué contient des déclarations prospectives. Pour connaître les facteurs de risque et hypothèses connexes, veuillez vous reporter à la rubrique intitulée « Mise en garde concernant les déclarations prospectives » du présent communiqué.

MONTRÉAL, le 5 nov. 2020 /CNW Telbec/ – BCE Inc. (BCE) a annoncé aujourd’hui que la Bourse de Toronto (la « TSX ») a accepté l’avis qu’elle a déposé indiquant son intention de lancer une offre publique de rachat dans le cours normal des activités afin de racheter jusqu’à 10 % du flottant de chacune des séries de ses actions privilégiées de premier rang en circulation qui sont inscrites à la cote de la TSX (les « actions privilégiées »). L’offre publique de rachat dans le cours normal des activités commencera le 9 novembre 2020 et prendra fin le 8 novembre 2021, ou à toute date antérieure à laquelle BCE peut terminer ses rachats dans le cadre de l’offre publique de rachat dans le cours normal des activités. BCE fera l’acquisition des actions privilégiées au cours du marché majoré des frais de courtage qui lui sont imputables. Toutes les actions privilégiées acquises par BCE dans le cadre de l’offre publique de rachat dans le cours normal des activités seront annulées.

BCE sera entièrement libre de décider du nombre d’actions privilégiées réellement rachetées dans le cadre de l’offre publique de rachat dans le cours normal des activités et du moment de ces rachats, sous réserve des limites précisées dans le Guide à l’intention des sociétés de la TSX.

L’offre publique de rachat dans le cours normal des activités sera réalisée par une combinaison d’opérations discrétionnaires et de rachats effectués aux termes d’un régime d’achat de titres automatique à la TSX ainsi que sur des systèmes de négociation parallèle au Canada, si cela est permis, ou par tout autre moyen permis par les autorités de réglementation des valeurs mobilières, y compris par voie d’applications préarrangées, d’offres franches, d’arrangements de gré à gré aux termes d’une ordonnance de dispense d’offre publique de rachat émise par les autorités de réglementation des valeurs mobilières et de rachat en bloc d’actions privilégiées. Les rachats effectués aux termes d’une ordonnance de dispense d’offre publique de rachat seront réalisés à un prix inférieur au cours du marché.

Dans le cadre de l’offre publique de rachat dans le cours normal des activités, BCE est autorisée à racheter des actions privilégiées de chaque série comme suit :

Série

Symbole

Actions émises
et en
circulation(1)

Flottant(1)

Volume
d’opérations
quotidien
moyen(2)

Nombre maximal d’actions
pouvant être rachetées

Total(3)

Quotidien(4)

R

BCE.PR.R

8 000 000

8 000 000

8 753

800 000

2 188

S

BCE.PR.S

3 513 448

3 513 448

4 881

351 344

1 220

T

BCE.PR.T

4 486 552

4 486 552

3 868

448 655

1 000

Y

BCE.PR.Y

8 081 491

8 081 491

7 784

808 149

1 946

Z

BCE.PR.Z

1 918 509

1 918 509

1 902

191 850

1 000

AA

BCE.PR.A

11 398 396

11 398 396

9 340

1 139 839

2 335

AB

BCE.PR.B

8 601 604

8 600 154

11 743

860 015

2 935

AC

BCE.PR.C

10 029 691

10 029 691

9 299

1 002 969

2 324

AD

BCE.PR.D

9 970 309

9 970 309

10 846

997 030

2 711

AE

BCE.PR.E

6 515 313

6 515 313

7 795

651 531

1 948

AF

BCE.PR.F

9 484 687

9 484 687

7 777

948 468

1 944

AG

BCE.PR.G

4 985 351

4 985 351

4 563

498 535

1 140

AH

BCE.PR.H

9 014 649

9 014 649

7 623

901 464

1 905

AI

BCE.PR.I

5 949 884

5 949 884

5 211

594 988

1 302

AJ

BCE.PR.J

8 050 116

8 050 116

5 542

805 011

1 385

AK

BCE.PR.K

22 745 921

22 745 921

19 538

2 274 592

4 884

AL

BCE.PR.L

2 254 079

2 254 079

1 035

225 407

1 000

AM

BCE.PR.M

9 546 615

9 546 615

6 393

954 661

1 598

AN

BCE.PR.N

1 953 385

1 953 385

1 153

195 338

1 000

AO

BCE.PR.O

4 600 000

4 600 000

4 175

460 000

1 043

AQ

BCE.PR.Q

9 200 000

9 200 000

7 128

920 000

1 782

 

(1)  En date du 4 novembre 2020. 

(2)  Pour la période de 6 mois close le 31 octobre 2020.

(3)  Représente environ 10 % du flottant de chacune des séries d’actions privilégiées.

(4)  Représente le nombre maximal d’actions privilégiées de chaque série qui peuvent être rachetées à la TSX (ou sur un système de négociation parallèle au Canada, si cela est permis) au cours d’un jour de bourse. Ce nombre est égal à la plus élevée des valeurs suivantes : (i) 25 % du volume d’opérations quotidien moyen à la TSX calculé conformément aux règles de la TSX, et (ii) 1 000 actions. Cette restriction ne s’applique pas aux rachats effectués dans le cadre de dispenses relatives aux rachats en bloc.

BCE lance l’offre publique de rachat dans le cours normal des activités puisqu’elle est d’avis que, à l’occasion, les actions privilégiées peuvent être négociées à des prix qui ne reflètent pas pleinement leur valeur. BCE est d’avis que, dans ces circonstances, le rachat de ses actions privilégiées représente une utilisation justifiée de ses fonds disponibles.

BCE n’a racheté aucune de ses actions privilégiées aux termes d’une offre publique de rachat dans le cours normal des activités au cours des 12 derniers mois.

BCE conclura un régime d’achat de titres automatique avec un courtier désigné relativement à l’offre publique de rachat dans le cours normal des activités vers la date du lancement de l’offre publique de rachat dans le cours normal des activités. Aux termes du régime d’achat de titres automatique, BCE pourra racheter des actions privilégiées, sous réserve de certains paramètres de négociation, à des moments où elle ne serait normalement pas active sur les marchés en raison de restrictions imposées par les règlements applicables ou de périodes d’interdiction d’opérations qu’elle s’est imposée. En dehors de ces périodes, les actions privilégiées seront rachetées au gré de BCE dans le cadre de l’offre publique de rachat dans le cours normal des activités.

Mise en garde concernant les déclarations prospectives
Certaines déclarations faites dans le présent communiqué sont des déclarations prospectives, y compris, notamment, les déclarations concernant les éventuels achats futurs d’actions privilégiées par BCE aux termes de l’offre publique de rachat dans le cours normal des activités ou du régime d’achat de titres automatique. Toutes ces déclarations prospectives sont faites conformément aux dispositions refuges prévues par la législation canadienne en valeurs mobilières applicable et la Private Securities Litigation Reform Act of 1995 des États-Unis. De telles déclarations prospectives, de par leur nature même, sont assujetties à des incertitudes et à des risques inhérents, et elles sont fondées sur plusieurs hypothèses, tant générales que précises, pouvant donner lieu à la possibilité que les résultats ou événements réels diffèrent de façon importante des attentes exprimées ou sous-entendues dans de telles déclarations prospectives. Ces déclarations ne constituent pas une garantie du rendement ou d’événements futurs, et nous vous mettons en garde contre le risque de vous fier à ces déclarations prospectives. Rien ne garantit que BCE rachètera la totalité ou une partie des actions privilégiées dont il est question dans le présent communiqué aux termes de l’offre publique de rachat dans le cours normal des activités. Les déclarations prospectives contenues dans le présent communiqué décrivent nos attentes en date du présent communiqué et, par conséquent, elles pourraient changer après cette date. Sauf dans la mesure où les lois applicables en matière de valeurs mobilières l’exigent, nous ne nous engageons aucunement à mettre à jour ou à réviser les déclarations prospectives figurant dans le présent communiqué, même à la suite de l’obtention de nouveaux renseignements ou de l’occurrence d’événements futurs, ni pour toute autre raison. Les déclarations prospectives sont incluses dans les présentes afin de fournir de l’information au sujet des éventuels achats futurs d’actions privilégiées par BCE aux termes de l’offre publique de rachat dans le cours normal des activités ou du régime d’achat de titres automatique. Le lecteur est prié de tenir compte du fait que cette information pourrait ne pas convenir à d’autres fins. Pour obtenir un complément d’information sur les hypothèses et les risques sous-jacents aux déclarations prospectives contenues dans le présent communiqué, veuillez consulter le rapport de gestion de BCE pour les périodes de trois et de neuf mois closes les 30 septembre 2020 et 2019 daté du 4 novembre 2020 et déposé par BCE auprès des autorités canadiennes en valeurs mobilières (disponible au Sedar.com) et auprès de la Securities and Exchange Commission des États-Unis (disponible au SEC.gov). Ces documents sont également disponibles à l’adresse BCE.ca.

À propos de BCE
BCE est la plus grande entreprise de communications du Canada. Elle fournit un ensemble évolué de services sans fil, de télévision, Internet et de communications d’affaires large bande et exploite Bell Média, première entreprise de création de contenu et d’actifs média au pays. Pour en savoir plus, visitez Bell.ca ou BCE.ca.

L’initiative Bell Cause pour la cause fait la promotion de la santé mentale au Canada par des campagnes nationales de sensibilisation et de lutte contre la stigmatisation comme la Journée Bell Cause pour la cause et par le versement de dons importants pour les soins communautaires et l’accès à ces derniers, la recherche et les initiatives de leadership en milieu de travail à l’échelle du pays. Pour en savoir plus, visitez Bell.ca/Cause.

Questions des médias :

Marie-Eve Francoeur 
514 391-5263
marie-eve.francoeur@bell.ca

Questions des investisseurs :

Thane Fotopoulos
514 870-4619
thane.fotopoulos@bell.ca

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